RD 417 - déviation de WINTZENHEIM - déplacement de réseaux gaz - convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation globale de fonctionnement - association "Adèle de Glaubitz" et "les Papillons Blancs" Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD21.I BARTENHEIM. Plantation d'une haie sur terrains privés. Convention de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale-Communauté d'agglomération Mulhouse Sud-Alsace (L'aventure Citoyenne) CAMSA -Association Sahel Vert (Animations autour du relais de la banque alimentaire)-Ville de Kingersheim (appropriation de la Maison de la Citoyenneté) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bourses aux élèves des écoles de musique (2005/2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale - Vaincre la mucoviscidose grâce aux virades de l'espoir Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide du Département aux terrains de camping communaux, intercommunaux, associatifs et privés Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges : Collège de l'Ill à Illfurth Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058. LCR. Aide aux projets de l'association de parents d'élèves de l'enseignement bilingue ELTERN 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prog. Dptaux 2004,2005,2006 - chap. 204 - alimentation en eau potable- assainissement - hydraulique du vignoble - electrification rurale Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Saint-Louis - 1ère programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des maisons anciennes Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08 - subventions aux collectivités locales - affectation d'autorisations de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges : collège Théodore Monod à Ottmarsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenir de l'Ecomusée Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Eurovéloroue Nantes - Budapest. Tronçon Montreux-Jeune/Dannemarie. Convention de superposition de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation d'un représentant du Conseil Général au sein de la Commission locale d'information et de surveillance (CLIS) pour le site de l'usine d'incinération d'ordures ménagères (UIOM) de Sausheim Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Colmar - Phase 2 : tronçon RD 418 - RD 30. Passation des marchés de service Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet CONECTUS. Organisation mutualisée du transfert de technologie et de la maturation de projets innovants Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Soutien aux actions et organismes économiques. Chambre de consommation d'Alsace (CCA) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale au fonctionnement des syndicats mixtes d'aménagement des stations de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de mise en oeuvre du concours "1% relance" sur le territoire du Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Programmes routiers. Affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention SCAN 25. Acquisition d'une licence libératoire Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental de développement touristique. Centre Le Beau Site à Orbey Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FDAI . Requalification de la friche BBS à Soultzmatt Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Université de Haute-Alsace. Projet d'université numérique en Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de subvention du SIVOM Pays de Brisach pour l'élaboration d'un GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'AP de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport d'étape sur l'avancement du projet pour le Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats de mission entre l'Association de Prévention APSIS, les communes de BISEL et de WITTENHEIM et le Conseil Général du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Lancement d'une étude préliminaire socio-économique d'une liaison fluviale à grand gabarit entre la Saöne et le Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale en faveur du syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace pour des opérations du programme d'aménagement touristique été/hiver du site du Ballon d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RMI - création de l'entreprise d'insertion EDS à WITTERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin